Pour assurer un bateau , il faut souscrire un contrat d’assurance. Ce contrat est obligatoire pour les bateaux de plaisance à moteur dont le poids est supérieur à 6,50 tonnes. Les autres bateaux doivent être assurés au minimum par une responsabilité civile. La garantie peut être assurée par l’assureur du propriétaire ou par l’assureur propre au bateau (par exemple, si vous en êtes le propriétaire). Il n’est pas forcément nécessaire de choisir l’assurance la plus chère mais il faut comparer !
Les contrats d’assurance sont adaptés aux besoins de chaque bateau, en fonction du niveau de couverture souhaité.
Il existe plusieurs types de contrats : les garanties obligatoires et les garanties optionnelles. Les garanties obligatoires sont la garantie responsabilité civile (RC) qui couvre tous dommages causés à autrui, la garantie dommages au bateau, l’assistance en mer, la défense pénale et recours suite à accident, le bris des vitres et le vol. Les garanties optionnelles sont les garanties complémentaires telles que la garantie dommages au moteur, la garantie bris de glace, la protection juridique ou l’assistance.
Les garanties sont modulables et peuvent être souscrites pour une durée limitée (par exemple, un an) ou pour la vie du bateau. Elles peuvent être étendues à l’équipage et aux passagers.
Pour choisir le contrat le plus adapté à son bateau, plusieurs critères doivent être pris en considération : le niveau de couverture souhaité, les caractéristiques du bateau et de son équipement ainsi que le budget disponible.
Les contrats d’assurances sont généralement souscrits pour une période déterminée, renouvelable tacitement (sans limite de durée).
L’assurance est obligatoire mais pas toujours suffisante : en cas de sinistre, les assureurs peuvent refuser d’indemniser ou imposer des franchises. Il est donc important de se protéger en prenant soin de choisir un contrat qui correspond à ses besoins et à son budget, et ce même si le bateau n’est pas utilisé.
Les garanties optionnelles sont généralement proposées en complément du contrat d’assurance responsabilité civile. Elles peuvent être utiles pour couvrir certains risques spécifiques, tels que le vol ou l’incendie par exemple. Le contrat d’assurance bateau est un contrat qui peut être souscrit pour une période temporaire (une année) ou à vie du bateau et de son équipage.
L’assurance bateau permet de protéger le bateau, l’équipage et les passagers des aléas de la vie en mer.
Les garanties d’une assurance bateau
Le contrat d’assurance bateau peut être souscrit pour une année, un mois, ou encore une saison. Le montant de la prime varie en fonction du risque couvert : il est calculé selon différents critères tels que le type de navigation pratiquée, l’âge et les caractéristiques du navire.
L’assurance peut couvrir :
– la responsabilité civile (dommages causés involontairement à un tiers). Elle couvre tous les dommages corporels ou matériels causés à des personnes , aux choses et aux animaux ;
l’assistance (rapatriement, frais médicaux, frais d’hébergement en cas d’accident…).
Elle prend en charge les frais de rapatriement des personnes et de leurs bagages ;
– le bateau : elle couvre la réparation des dommages que le bateau pourrait occasionner à son propriétaire ou à un tiers. Elle peut également couvrir les pertes financières liées au bateau.
Le contrat d’assurance prévoit généralement une franchise qui est déduite du montant total dû au titre de la police d’assurance.
L’assurance bateau peut être souscrite pour une durée déterminée (une année, un mois ou une saison) et/ou pour une durée indéterminée (le temps de la vie du bateau).
La souscription d’un contrat d’assurance bateau est obligatoire lorsque le bateau est mis en circulation sur les eaux maritimes. En cas de navigation à l’étranger, il n’est pas toujours possible de souscrire un contrat spécifique. En cas de doute, renseignez-vous auprès de votre assureur pour connaître les possibilités d’assurance en fonction du type de navigation.
L’assurance plaisance est obligatoire lorsque vous naviguez sur un navire d’au moins 5 m ou plus de longueur hors tout, avec au moins un équipage composé de 2 personnes dont le capitaine et le second capitaine. Elle concerne également les véhicules nautiques à moteur (bateaux et jet ski).
L’assurance plaisance peut couvrir :
- les dommages aux biens (mâts, voiles, etc.) ;
- les dommages corporels du propriétaire du bateau ou du conducteur ;
- les dommages causés à autrui (blessures, décès d’un membre de votre famille).
En cas d’accident causé par un tiers, l’assurance plaisance peut également prendre en charge les frais de réparation. Si vous subissez des dommages corporels à la suite d’un accident sur le navire assuré, l’assurance plaisance prendra en charge les frais d’hospitalisation et de chirurgie.
L’assurance plaisance couvre :
- le bateau ;
- le skipper et ses éventuels passagers ;
- l’équipage du bateau ;
- l’assistance du navire.
En cas d’accident sur le navire assuré, l’assurance plaisance peut prendre en charge les frais de réparations, ainsi que les pertes d’exploitation (pertes de revenus dues à la baisse du chiffre d’affaires).